Infraction de stationnement

Une infraction de stationnement est le fait de mettre à l'arrêt un véhicule à moteur d'une manière contraire aux règles établies que ce soit en raison du lieu où il se trouve, ou pour d'autres conditions. Ainsi, le stationnement est-il généralement interdit au milieu des voies de circulation, le conducteur devant utiliser l'un des deux côtés de la voie ou un des espaces dédiés à cet usage. Dans tous les cas, des règles gèrent les possibilités de stationnement et prévoient des sanctions, généralement financières, après rédaction d'un procès-verbal par un agent habilité.

2009-02-26 Red Hummer with parking citation
Procès-verbal sur un véhicule à Durham (Caroline du Nord).
Lamborghini Aventador LP700-4 LB834
Infraction de stationnement à Genève, Suisse

Exemples

Wheel clamped BMW5Series Combo, Little Collins St, Melb, 19.10.2011, jjron
Le sabot bloquant la roue d'un véhicule pour infraction au stationnement à Melbourne, permet de contraindre au paiement de l'amende.
Street cleaner and four parking attendant vehicles in San Francisco
Quatre véhicules de préposés au stationnement et un camion de nettoyage à San Francisco.

Le stationnement illicite peut consister selon les États :

  • Stationnement dans un lieu interdit au stationnement comme un arrêt de bus, en face d'une bouche d'incendie ou une entrée de véhicule;
  • Stationnement sur le trottoir ou sur une voie ou piste cyclable, sauf si autorisé explicitement
  • Stationnement à l'intérieur ou à proximité excessive d'un croisement, d'un passage à niveau ou d'un passage piéton;
  • Stationnement en double file;
  • Dépassement du temps de stationnement ou non-paiement d'un stationnement payant
  • Stationnement sans autorisation sur un stationnement réservé aux véhicules handicapés;
  • Stationnement d'un véhicule en infraction (absence de plaque, d'assurance, etc.)
  • Stationnement sans autorisation sur un stationnement réservé aux résidents
  • Stationnement sans autorisation sur un stationnement réservé aux employés
  • Stationnement avec titre de paiement non visible
  • Stationnement sur des routes qui doivent être déneigées
  • Stationnement dans des virages
  • Stationnement réservé à un usage spécifique (zones de livraison, par exemple)
  • Stationnement lors de la période prévue pour le nettoyage de la rue
  • Stationnement lors de la période prévue pour des travaux de construction ou d'entretien
  • Stationnement plus long que le délai autorisé (souvent 24 heures).
  • Stationnement dans le sens de circulation inverse.
  • Stationnement en dehors des emplacements réservés à cet usage.

États-Unis

Seattle parking checker, 1960
Pervenche mettant un procès à un véhicule contrevenant, à Seattle Washington, en 1960.

En 1926, des marchands des États-Unis ont considéré l'encombrement comme une de leurs principales difficultés. Le manque de stationnement était le problème primaire. Les clients allaient là où ils pouvaient se garer.

Durant la grande dépression, et les difficultés des villes à se financer, le stationnement payant s'est avéré être une nouvelle source de revenu, d'une part avec le paiement des places, et d'autre part avec les amendes. En 1944 les villes des États-Unis généraient dix millions de dollars des EU annuellement avec les seuls revenus des stationnements payants. Les règles complexes du stationnement sont à présent une partie intégrante de l'usage de l'automobile en ville.

En général un avis d'amende est placé sur le véhicule en l'absence du propriétaire ou du conducteur. Dans certaines juridictions, des sanctions peuvent viser le refus de renouvellement des licences en cas d'amendes impayées. Dans certaines juridictions comme New York ou Boston, des sanctions spécifiques sont appliquées en cas d'excès d'amendes cumulées.

MUTCD R7-1

Stationnement interdit, MUTCD R7-1.

Caltrans R28

Stationnement interdit en Californie, Caltrans R-28.

NYSDOT NYP1-2

Stationnement interdit dans l'État de New York, NYSDOT NYP1-2.

PADOT R7-7A

Stationnement interdit en Pennsylvanie, PADOT R7-7A.

NYCDOT SC-346C

Stationnement interdit avec particularités à New York, NYCDOT SC-346C.

NYCDOT SP-145C

Un panneau annonçant dans New York un énigmatique : « Don't even think of parking here », NYCDOT.

Europe

Promoting sensible parking
Enlèvement d'une voiture en Irlande
Sweden road sign C35
Stationnement interdit
Sweden road sign C39
Arrêt (et stationnement) interdit
2135 photos de stationnement illicite de l'association portugaise Passeio Livre (libérez le trottoir) publiées pour l cinquième anniversaire

En Europe aussi les amendes sont utilisées pour sanctionner les infractions de stationnement.

En France, le stationnement est interdit sur le trottoir et en ville en sens de circulation inverse, sauf dérogation[1].

En Suède, les infractions de stationnement sont considérées comme des crimes de circulation avec des amendes. En cas de non-paiement des amendes dans les délais prévus, le Swedish Enforcement Administration peut saisir l'argent relativement rapidement. Le propriétaire est alors noté comme mauvais payeur, ce qui lui interdit de bénéficier d'un emprunt pendant trois années. L'utilisation irrégulière d'une place de stationnement (en dehors de la rue) est considérée comme une rupture de contrat qui résulte en frais de pénalité avec différentes règles. D'après des statistiques de Stockholm, les véhicules cumulant le plus grand nombre d'infractions sont des véhicules des marques Jeep, Mercedes-Benz, Porsche et Lexus. Les Mercedes sont les véhicules les plus en infractions sur des places réservées aux handicapés. Le professeur Gunnar Aronsson du département de psychologie de l'université de Stockholm croit que les propriétaires pourraient considérer leur temps comme plus important[2],[3]. D'après Jan Prestberg du bureau de la circulation de Stockholm, les amendes sont suffisamment faibles pour être ignorées des plus riches[4]. Il est souvent difficile de trouver des places de stationnement dans les grandes villes. Après l'introduction du sabot de Denver à Londres, le prix de location d'espaces de stationnement a considérablement augmenté.

Les véhicules étrangers sont difficilement sanctionnés en Europe, car il n'est ni évident de trouver le propriétaire dans un État étranger, ni de le sanctionner avec la loi locale. L'Union européenne harmonise la législation dans le but de coordonner la paiement des amendes entre États membres. In some cities, like London, this has been solved by locking one wheel of a falsely parked vehicle. The driver has to pay to be able to drive.[Traduire passage]

Australie

Les amendes de stationnement ont été introduites dans les années 1950 en Nouvelle-Galles du Sud en Australie.

Galerie

ParkingViolation
ParkingViolationSticker
Parking violation Vaughan Mills
Chicago Police Parking in No Parking Space 2013-04-11 23-48

Références

  1. http://www.adetec-deplacements.com/rapport_final_stationnement_trottoirs.pdf
  2. Metro: Porscheägare i topp bland felparkerare
  3. Nyheterna.se: Lyxbilar parkeras oftare fel än andra
  4. Svenska Dagbladet: Bilarna som felparkerar oftast

Liens externes

  • Portail de la route
Codes 10

Les codes 10 sont des mots codés destinés à représenter des noms, des lieux, des situations et des phrases courantes de manière rapide et standardisée dans les communications vocales, particulièrement chez les corps policiers et pour les transmissions CB. Ils ont été proposés pour la première fois dans les années 1920 et leur liste a été élargie en 1974 par l'Association of Public-Safety Communications Officials-International (en) (APCO). En 2006, ils étaient surtout utilisés par les forces de l'ordre en Amérique du Nord.

Ce mots codés ont été repris notamment par des groupes privés de surveillance et de sécurité, ainsi que par des sociétés privées. Pour s'adapter aux besoins des différents groupes, des aménagements de vocabulaire ont été faits sur la liste de base qui était prévue pour la police.

Quelques organisations et municipalité utilisent d'autres mots codés en plus des codes 10. Par exemple, le California Highway Patrol utilise les codes 11, alors que la Port Authority Police utilise les codes 8.

Saison 6 de Weeds

Cet article présente le guide de la saison 6 du feuilleton télévisé Weeds.

Stationnement

Le stationnement consiste à laisser un véhicule immobilisé un certain temps. Il est un maillon essentiel de la chaîne de mobilité des véhicules. Les lieux de stationnement sont appelés parking, ou « stationnement » au Canada francophone, un usage courant en France est de dire que l'« on se gare/stationne sur un parking » alors qu'au Canada, « on se parque/stationne dans un stationnement » et en Suisse francophone, on se « parque sur un stationnement » et on se « gare dans un garage ». Il convient d’éviter la formulation fautive « se stationner » car ce verbe n’est pas pronominal : on peut se garer ou se parquer mais on stationne.

Le stationnement est une activité importante dans le monde de l'automobile puisqu'il est la finalité de tout trajet. Une étude réalisée pour l'ADEME évalue entre 5 % et 10 % la part de la circulation urbaine engendrée par les véhicules en recherche de stationnement, en ne considérant que le temps mis par un véhicule arrivé à destination pour trouver une place. Mais la presse met souvent en avant le ressenti des automobilistes, indiquant que par exemple à Paris, 30 % des véhicules qui circulent sont à la recherche d'une place de stationnement.

Dans d’autres langues

This page is based on a Wikipedia article written by authors (here).
Text is available under the CC BY-SA 3.0 license; additional terms may apply.
Images, videos and audio are available under their respective licenses.